Vous connaissez tous je le pense le site planete-jeunesse.com qui compile plus d'un millier de fiches consacrées à des DA, des séries live, films d'animations, etc ...
Le groupe canal a mis en demeure le fondateur du site et ce, sous 7 jours, d'obtempérer, sous peine d'éventuelles suites judiciaires.
Ils prétendent qu'il y aurait un risque de confusion avec leur marque Planete et déposée dans différentes classes.
Absurde !
N'hésitez pas à réagir nombreux :
Planete-jeunesse.com a été déposé en 2003, je serai lui j'irai payer ce qu'il faut à l'INPI pour voir si Canal a protégé sa marque dans les classes relatives à internet avant qu'il depose le nom de domaine, ou si ils ont rajouté la classe après. Dans ce dernier cas, on peut démontrer l'antériorité de l'existence et de la popularité de planete-jeunesse.com via témoignages et surtout de son côté montage d'un dossier de tous les supports (notamment médias) qui auraient parlé de son site avant la date de l'ajout de la classe en question.
Il existe une multitude de marques deposees en France en Planete quelquechose ...
Ils veulent peut-être tout simplement lancer une nouvelle chaine sous ce nom là ...
Patrou > Pas aussi simple ...
D'ailleurs la marque Planète Jeunesse est déjà déposée (par un festival apparemment).
Modifié en dernier par Tsuka le ven. 30 mars 2007, 21:01, modifié 1 fois.
C'est pas sûr qu'il puisse.
(Edit : je répondais à Patrou !)
Car quand on dépose une marque, il y a d'abord des vérifications qui sont faites pour être sûr qu'on ne prend pas un nom trop ressemblant avec un autre.
Par exemple, au début, Pocket Shami, c'était Shami tout court. On a voulu déposer le nom "Shami", mais il existait déjà une boite qui s'appellait Sammy Prod. Ils nous ont donc interdit d'utiliser Shami (pourtant, ça ne se prononce même pas pareil que Sammy).
Cette regle est faite pour lutter contre les abus. Pour que personne ne dépose des noms comme Nintendu par exemple.
Je pense que dans la situation où il est, la seule solution, c'est d'appeller Canal et de négocier pour leur expliquer que son site ne fait pas concurence à leur marque planete.
Il a surement recu cette lettre d'un avocat qui fait son travail de façon bête et méchante et qui n'a peut-être pas conscience du caractère amateur du site.
Mais bon, j'ai lu son édito, et il est parti en guerre bête et méchante contre le grand vilain Canal. Forcement, ça va pas aider non plus.
Alex Pilot a écrit :Il a surement recu cette lettre d'un avocat qui fait son travail de façon bête et méchante et qui n'a peut-être pas conscience du caractère amateur du site.
Mais bon, j'ai lu son édito, et il est parti en guerre bête et méchante contre le grand vilain Canal. Forcement, ça va pas aider non plus.
Tu sais, à la manière dont la lettre a été rédigée ne laissant place à aucune discussion, je pense qu'il pouvait se le permettre, vu qu'au final ça ne changera rien.
Ok, ils ont donc bien déposé la marque sous les classes relatives à internet dont je parlais, mais ils ne disent pas depuis quelle date.
Dans tous les cas, pas sûr que le gars de planette-jeunesse.com ait les finances pour entamer une procédure pour prouver son éventuelle antériorité et surtout le très discutable risque de confusion évoqué (surtout que "planète" est un nom commun, et en matière de marques ça pèse pas lourd).
Effectivement, cette lettre est sans ambiguité et confirme que Canal a bien pris connaissance du contenu du site.
Une lettre écrite pour être la plus intimidante possible, d'ailleurs.
Comme dis Tsuka, le cas est défendable, mais il faut pouvoir suivre financièrement.
Le plus simple est certainement de renommer le site en galaxie jeunesse par exemple, mais c'est vrai que c'est rageant et surtout injuste.
Je viens de lire la lettre de Canal et, même si je ne suis pas juriste, je pense qu'il y a une faille dans leur attaque. En page 1, ils indiquent "qu'ils ont noté" que PJ était "destiné aux enfants de 6 à 12 ans", ce qui n'est absolument pas le cas.
Encore une qui pense certainement que dessins-animés = enfants
Où alors que les fans de DA sont tous des attardés mentaux ?
Bon courage à l'équipe du site, en tout cas.
"Si tu as le nord devant toi, tu as forcément le Sudoku"
Proverbe asiatique
